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Marques déposées par la société Sycodem Sud Vendée
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Sycodem Sud Vendée Mieux gérer nos déchets
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sycodem Sud Vendée Mieux gérer nos déchets
Sycodem Sud Vendée, EPCI

Numéro de dépôt :
3739458
Date de dépôt :
11/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2020
Sycodem Sud Vendée Mieux gérer nos déchets de Sycodem Sud Vendée

Présentation de la marque Sycodem Sud Vendée Mieux gérer nos déchets

Déposée le 11 mai 2010 par la société Sycodem Sud Vendée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sycodem Sud Vendée Mieux gérer nos déchets » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Le déposant est la société Sycodem Sud Vendée domicilié(e) Pôle environnemental du Seillot Allée verte - 85200 - FONTENAY-LE-COMTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 258 500 446 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sycodem Sud Vendée domicilié(e) Pôle environnemental du Seillot Allée verte - 85200 - FONTENAY-LE-COMTE - France.

La marque Sycodem Sud Vendée Mieux gérer nos déchets a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3739458.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sycodem Sud Vendée Mieux gérer nos déchets est expirée depuis le 11 mai 2020.

Sycodem Sud Vendée a également déposé les autres marques suivantes : SYCODEM SUD-VENDEE ENSEMBLE REDUISONS NOS DECHETS , SYCODEM


Sycodem Sud Vendée, EPCI - Pôle environnemental du Seillot Allée verte - 85200 - FONTENAY-LE-COMTE - France - SIREN 258500446


Sycodem Sud Vendée - Pôle environnemental du Seillot Allée verte - 85200 - FONTENAY-LE-COMTE - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement avec modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Transport de déchets non-dangereux ; Collecte de déchets ménagers ;

Sensibilisation au tri des déchets.